Peut-on résilier un contrat d'architecte en cours de mission ?
Oui, le contrat d’architecte peut être résilié par l’une ou l’autre des parties, mais selon des conditions précises :
Résiliation par le client : elle est possible à tout moment, mais l’architecte doit être indemnisé pour le travail déjà accompli et, le cas échéant, pour le préjudice subi (notamment le manque à gagner sur la partie non exécutée de la mission).
Résiliation par l’architecte : elle est possible pour juste motif (non-paiement des honoraires, modification substantielle du programme imposée par le client, obstacle à l’exécution de la mission, etc.) avec respect d’un préavis.
Les conditions précises de résiliation et les indemnités éventuelles sont généralement précisées dans le contrat.